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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
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CAILLARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAILLARD
PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96640210
Date de dépôt :
28/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2016

Présentation de la marque CAILLARD

Déposée le 28 août 1996 par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAILLARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2316622) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2316622) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAILLARD est expirée depuis le 28 août 2016.

PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : MAJENGA , COLLOIDEX LES COLLOIDES DE PLAN ENVIRONNEMENT , COLLECTION ISPAHAN , PLAN DISTRIBUTION , LES SOLUTIONS PRO , PRO VERT , Léonard , HERCULE , PRO VERT , PRO VERT


PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG Société Anonyme - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2316622) - 84000 - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2316622) - 06000 - France


Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335140 - Publication au BOPI 2001-11-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316622 - Publication au BOPI 2006-06-09

Inscription le 27 août 2002 - Gage constitué n°352131 - Publication au BOPI 2002-08-27

Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335141 - Publication au BOPI 2001-11-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 19 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335142 - Publication au BOPI 2001-11-19

Inscription le 4 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343988 - Publication au BOPI 2002-04-04

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 10 février 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°779690 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles; jeunes plants et autres parties pouvant servir à la multiplication